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Mentions Légales

Bienvenue sur le site web « k2mdistributions.fr ». En utilisant ce site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de la présente notice légale et vous vous engagez à la respecter.

Cette notice légale a notamment pour objet de vous informer de l’existence de droits de propriété intellectuelle devant être respectés, ainsi que des modalités de collecte et de traitement des informations vous concernant dans le cadre de la mise en œuvre de ce site Internet.

Le contenu de la présente notice peut être amené à changer; nous vous invitons par conséquent à la consulter très régulièrement.

1. INFORMATIONS D’ORDRE LEGAL

Le présent site est la propriété de K2M DISTRIBUTIONS (K2M SERVICES Sàrl) France, SIRET : 424 694 958 00010 – RCS Strasbourg 1999 Code APE 8299Z - N° de TVA intracommunautaire : FR 71 424 694 958 - S.à.r.l. au capital de 7 700 €, dont le siège est situé 27 Rue Saint Exupéry – 67500 Haguenau – France.

Contact:

Par téléphone: 03 88 93 08 68 (du lundi au vendredi : 8h00 / 12h00  - 14h00 / 18h00)
Par fax: 03 88 93 37 89 (du lundi au vendredi : 8h00 / 12h00  - 14h00 / 18h00)
E-mail: contact@k2mdistributions.fr

Responsable des publications: Christian MAGNIER

Hébergement: Coraxis – www.coraxis.fr

Réalisation du site: Agence Thuria – ZI le bois rond – 73400 MARTHOD – France –  www.thuria.com

Déclaration de Conformité CNIL: 1745265

2.INFORMATIONS D’ORDRE TECHNIQUE

En tant qu’utilisateur du site web « k2mdistributions.fr ». vous reconnaissez disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.

Vous reconnaissez avoir vérifié que la configuration informatique utilisée du site « k2mdistributions.fr ». » ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.

Vous reconnaissez avoir été informé que ce site est accessible 24h/24h et 7 jours/7 jours, à exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou autres difficultés techniques. Pour des raisons de maintenance, K2M DISTRIBUTIONS (K2M SERVICES Sàrl) pourra interrompre son site. Elle s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.

3. MISE EN GARDE

Il est difficile de garantir à 100% la sécurité des données transmises sur Internet. Bien que K2M DISTRIBUTIONS (K2M SERVICES Sàrl) met tout en œuvre pour protéger les informations en ligne sur le site ou transmises par le biais dudit site, elle ne peut assurer ni garantir que ces informations sont totalement sécurisées.

4. LE CONTENU DU SITE

Les informations fournies le sont à titre indicatif. L’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur son site ne sauraient être garanties.

En conséquence, vous reconnaissez utiliser ces informations sous votre responsabilité exclusive.Tout est mis en œuvre pour vous offrir des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais K2M DISTRIBUTIONS (K2M SERVICES Sàrl) ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

5. INFORMATIQUE ET LIBERTES

Vous êtes informé que, conformément à la loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, les informations que vous communiquez notamment du fait des formulaires qui y sont présents permettent de répondre à vos demandes et sont uniquement destinées à K2M DISTRIBUTIONS (K2M SERVICES Sàrl), en tant que responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale.

Vous êtes informé que, lors de vos visites sur le site, un témoin de connexion (cookie) peut s’installer automatiquement sur votre logiciel de navigation. Le témoin de connexion est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. Le paramétrage des logiciels de navigation permet d’informer de la présence du cookie et éventuellement de la refuser.

Vous disposez d’un droit d’accès, de retrait et de modification concernant vos données personnelles communiquées par le biais des témoins de connexion dans les conditions indiquées ci-dessus.

6. VOS OBLIGATIONS EN TANT QU’UTILISATEUR

6.1 RESPECT D’AUTRUI

En tant qu’utilisateur, vous êtes tenus de respecter les législations applicables, et notamment les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.

Vous devez notamment vous abstenir de toute collecte, de toute utilisation détournée, notamment des informations nominatives auxquelles vous accédez, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée, à l’honneur, à la sensibilité, à l’image de marque, à la notoriété de toute personne, physique ou morale, et notamment de K2M DISTRIBUTIONS (K2M SERVICES Sàrl), en évitant toute mention, message ou texte diffamant, provocant, malveillant, dénigrant ou menaçant sur quelque support que ce soit.

6.2 RESPECT DES DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, bases de données, images animées ou non, sons, savoir-faire, et tous les autres éléments composant le site « k2mdistributions.fr » sont la propriété exclusive de K2M DISTRIBUTIONS (K2M SERVICES Sàrl) ou de ses partenaires.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de K2M DISTRIBUTIONS (K2M SERVICES Sàrl) est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée, notamment de façon pénale, par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

De même les marques et autres signes distinctifs tels que logos figurant sur le site sont la propriété de K2M DISTRIBUTIONS (K2M SERVICES Sàrl) ou de ses partenaires et toute utilisation par des tiers non autorisés en est strictement interdite.Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou logos sans l’autorisation expresse de K2M DISTRIBUTIONS (K2M SERVICES Sàrl)  est donc prohibée, quelque soit le cadre et le support utilisés pour cette utilisation, et passible de sanctions, notamment pénales, comme prévu par les articles L. 716-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

6.3 LIENS HYPERTEXTES

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